1. Éditeur du site

Le présent site internet www.nuancesetmatieres.com est édité par la société Nuances et Matières, société [forme juridique : SARL, SAS, etc.], au capital de [montant du capital social en euros], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville d’immatriculation] sous le numéro [numéro SIRET/SIREN].

  • Dénomination sociale : Nuances et Matières
  • Siège social : 305 Route des Cerisiers – 44430 Le Loroux Bottereau
  • Numéro de téléphone : 06 21 54 10 53
  • Adresse email : contact@nuances-matieres.fr
  • Numéro d’identification TVA : FR36 790 373 468

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Eugénie HYVERT, agissant en qualité de Gérant de la société Nuances et Matières. Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du Site.

3. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par OVH, une société [forme juridique de l’hébergeur] au capital de [montant du capital social de l’hébergeur], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville d’immatriculation de l’hébergeur] sous le numéro [numéro SIRET/SIREN de l’hébergeur].

4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du Site, y compris son contenu textuel, graphique, photographique, sa structure, son design, et tous les autres éléments qui le composent, est la propriété exclusive de Nuances et Matières ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Nuances et Matières est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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5. Données personnelles

En naviguant sur le Site, le Client peut être amené à fournir des données personnelles. Nuances et Matières s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par les visiteurs et utilisateurs du Site et à les traiter conformément aux réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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7. Responsabilité

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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10. Modification des mentions légales

Nuances et Matières se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des modifications éventuelles.

11. Contact

Pour toute question, information ou réclamation concernant les présentes Mentions Légales ou pour toute demande relative à vos données personnelles, veuillez contacter Nuances et Matières :

  • Par courrier : Nuances et Matières, 305 Route des Cerisiers – 44430 Le Loroux Bottereau
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